Attendez-vous à des blocages ITAR sur tout.
Et je veux absolument dire TOUT.
Exports, transferts intra-communautaires UE...
Tout ce qui a le moindre élément classé ITAR/USML va être verrouillé à quadruple tour.
Et je veux absolument dire TOUT.
Exports, transferts intra-communautaires UE...
Tout ce qui a le moindre élément classé ITAR/USML va être verrouillé à quadruple tour.
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Kevin Rothrock
WaPo diplomacy and national security reporter John Hudson says the Trump admin is now considering “ending all ongoing shipments of military aid to Ukraine” as punishment for Zelensky’s Oval Office “remarks.”
Comments
Si les USA le souhaitent dans six mois elle est clouée au sol
- ITAR : International Traffic in Arms Regulations
réglementation américaine sur le trafic d'armes au niveau international (qui si je comprends bien peut s'appliquer sur des transferts intra-UE)
- USML : United States Munition List
semble être un sous-ensemble d'ITAR
L'information importante est que c'est un outil utilisé par les US pour bloquer les exports/réexports de matériels militaires.
Une puce fabriquée aux US peut bloquer la vente export d'un avion-radar, par exemple.
Au final, ce n'est pas une si mauvaise chose, ça nous pousse à la souveraineté.
Plus c'est utilisé rigidement, plus les constructeurs utilisent des pièces non-US pour ne pas risquer le classement.
Oui, USML liste en gros les munitions qui sont sous ITAR.
Souvent, lorsque l'on parle d'ITAR les gens pensent au vecteur (Rafale, etc...), ils oublient qu'en gros toutes les munitions US type bombes, missiles, munitions intelligentes... sont ITAR elles-aussi.
... Oui, sauf que :
Ben ça se "plug" sur une bombe Mk-80 qui, elle, est US sous ITAR.
En exemple plus flagrant, on a la vente de Super-Etendard aux Argentins vers 2015.
L'avion n'a pas de pièces ITAR, donc pas de soucis.
Sauf!
Les US bloquent aussi régulièrement les exports d'avions Saab, qui ont des moteurs dérivés de GE...
GAGNÉ !
Car la licence de production est un élément intangible indissociable de Mk-82 et est donc sous ITAR aussi.
S'applique sur :
- Tout élément ITAR
- Peut concerner des éléments intangibles tels que de la documentation, un design...
- Tout équipement contenant un élément ITAR
- Pour les exportations (depuis US), mais aussi les réexportations ou encore les transferts (entre entités)
- quand l'armée envoie son matériel en révision chez l'industriel
- ou même quand l'industriel intervient sur l'équipement stationné sur la base
- quand une personne a une nationalité différente de celle du pays)
Après, la levée des sanctions sur l'électronique, c'est passé de "possible" à "probable" dans la journée...